Confidentialité

Une position de véhicule est une donnée personnelle dès qu’elle peut être rattachée à quelqu’un. La réponse de Relay n’est pas de brouiller les positions — l’imprécision détruirait l’utilité de savoir sur quelle voie se trouve un obstacle. La réponse est que Relay ne stocke jamais de trajectoire. Seulement des événements ponctuels isolés. Il n’y a pas de trace, donc pas de trajet à reconstituer.

Le contrat ne porte aucun identifiant de véhicule ni de conducteur. Ce n’est pas de la pseudonymisation, c’est une absence, et l’absence protège davantage.

Cudatus est le responsable du traitement des données décrites ici. Les informations d’immatriculation figurent dans les mentions légales.

Les demandes relatives à la protection des données, y compris un accord de traitement de données à examiner de votre côté, parviennent à une personne à l’adresse contact@cudatus.com.

• Coordonnées de l’organisation. Le nom de l’organisation qui détient une clé, ainsi que le nom et l’adresse électronique des personnes avec lesquelles nous traitons. Utilisées pour faire fonctionner le compte et pour vous joindre au sujet du service.
• Métadonnées des clés d’API. Une empreinte de la clé, la date d’émission et l’organisation à laquelle elle appartient. La clé en clair est affichée une seule fois à l’émission et n’est jamais stockée.
• Données du compte Console. Votre adresse électronique, les codes de connexion à usage unique que nous y envoyons, un cookie de session, les secrets d’enrôlement TOTP et les codes de récupération si vous activez un second facteur, les adresses électroniques des invitations que vous envoyez, et un journal d’audit en ajout seul qui consigne les actions du compte — une clé émise, un membre invité — avec l’adresse électronique de la personne qui a agi. Utilisées pour authentifier les personnes sans mot de passe, et pour permettre à une organisation de reconstituer ce qui s’est passé dans son propre compte.
• Contenu des événements. Un type, une position ou une géométrie routière, une gravité, une référence de route facultative et une courte note en texte libre facultative. Le fil ne porte aucune identité d’émetteur — ni le nom réel de l’organisation, ni un pseudonyme dérivé. Nous conservons l’organisation réelle en interne, pour les décisions de confiance et pour la facturation ; elle n’est jamais renvoyée dans une réponse d’API.
• Journaux techniques. Métadonnées des requêtes, dont l’adresse IP, pour la sécurité et le diagnostic des pannes.

• Les trajectoires de véhicules ou toute trace de quelque nature.
• Les identifiants de véhicule ou de conducteur — le contrat n’a aucun champ pour en porter.
• Rien sur les usagers de la route pris individuellement. Si une note en texte libre contient des données personnelles, l’organisation qui l’a publiée les y a placées en violation des conditions ; signalez-le-nous et nous les supprimerons.

Le contrat, pour faire fonctionner un compte et fournir l’API. L’intérêt légitime, pour la journalisation de sécurité et pour garder le réseau exempt de faux signalements.

• Événements actifs : jusqu’à leur expiration. Chaque type d’événement a sa propre durée de vie, et le stockage opérationnel supprime l’événement peu après.
• Copie analytique : chaque changement d’état est écrit dans un entrepôt au moment où il survient, et conservé pour les statistiques et pour mesurer la contribution de chaque partenaire. Conservée aussi longtemps que les statistiques du réseau et réexaminée chaque année ; un engagement de conservation précis peut être convenu dans votre contrat.
• Données de compte et de contact : pendant toute la relation, puis pendant le délai de prescription applicable.

Les autres participants voient les événements publiés. Aucune identité d’émetteur ne les accompagne — la provenance se limite à indiquer si un événement vient d’un participant du réseau ou d’un flux public ingéré. Nos prestataires d’infrastructure traitent les données sur nos instructions ; la liste des sous-traitants est disponible sur demande.

Nous ne vendons pas de données personnelles et ne les utilisons pas à des fins publicitaires.

Lorsque le RGPD s’applique, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation et la portabilité, et vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime. Écrivez à contact@cudatus.com. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle de votre pays — en France, la CNIL.